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Documents disponibles dans cette catégorie (29)
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Bulletin : texte imprimé
1jour 1actu, 204 - Du 14 au 20 septembre 2018. - Bulletin n°204 : Fini le portable ... à l'école.
Catherine Ganet, Auteur | 2018Exemplaires
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Bulletin : texte imprimé
1jour 1actu, 292 - 20 novembre 2020 - Bulletin n°292
2020Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité PER documentaire CDI 005914 Disponible ![]()
Bulletin : texte imprimé
1jour 1actu, 295 - 11 décembre 2020 - Bulletin n°295
2020Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité PER documentaire CDI 005942 Disponible ![]()
Article : texte imprimé
Sandra Laboucarie, Auteur ; Loïc Froissart, Illustrateur |Présentation en 3 mots de ce qu'est l'homophobie.Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité PER documentaire CDI 006356 Disponible ![]()
Article : texte imprimé
Sandra Laboucarie, Auteur ; Loïc Froissart, Illustrateur |Présentation en 3 mots de ce qu'est le racisme.Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité PER documentaire CDI 006312 Disponible ![]()
Article : texte imprimé
Sandra Laboucarie, Auteur ; Loïc Froissart, Illustrateur |Présentation en 3 mots de ce qu'est l'homophobie.Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité PER documentaire CDI 006356 Disponible ![]()
Article : texte imprimé
Ce texte de loi est édicté par François Ier. Il porte sur différents points, cependant il est resté célèbre pour ses articles 110 et 111. Explications.Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité aucun exemplaire ![]()
document électronique
Assemblée nationale 2010Qu'est-ce qu'une loi ? La Constitution définit un domaine de la loi. Des procédures différentes selon les catégories de loi. D'autres textes, appelés résolutions, sont votés par les assemblées.Exemplaires
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Article : texte imprimé
La réforme des retraite est passée malgré les nombreuses manifestations et grèves illustrant l'opposition de beaucoup de Français.Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité PER documentaire CDI 006527 Disponible ![]()
Article : texte imprimé
Selon les pays, la définition du terme "famille" est différente. Présentation des différentes possibilités.Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité PER documentaire CDI 006547 Disponible ![]()
document électronique
Direction de linformation légale et administrative, Auteur | Direction de la Documentation française | 2002Qu'est-ce que la loi ? Quels sont les différents types de lois ? Quelles sont les étapes du vote d'une loi (avec une animation) ? Que se passe-t-il en cas de désaccord entre l'Assemblée et le Sénat ou avec le gouvernement ? Comment votent les pa[...]Exemplaires
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Article : texte imprimé
Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité PER documentaire CDI 005241 Disponible ![]()
document électronique
Direction de linformation légale et administrative, Auteur | Direction de la Documentation française | 2002Animation sur les étapes de l'élaboration d'une loi : proposition de loi et projet de loi. L'initiative, le dépôt, l'examen de la première assemblée, le vote de la première assemblée, la navette, l'adoption et la promulgation.Exemplaires
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Article : texte imprimé
A l'occasion de la mise en place d'une loi sur l'interdiction de la consommation de viande de chien en Corée du Sud, retour sur cette pratique asiatique.Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité PER documentaire CDI 006521 Disponible ![]()
Article : texte imprimé
Philippe Fontaine, Auteur |Inquiétudes suscitées par le vote d'une loi autorisant les Fournisseurs d'Accès à Internet à favoriser certains transferts de données au détriment d'autres. Inscription du principe de la neutralité du Net dans la loi européenne.Exemplaires
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Article : texte imprimé
A l'occasion de la loi immigration adopté le 19 décembre 2023, retour sur l'histoire de l'immigration en France.Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité PER documentaire CDI 006529 Disponible ![]()
Article : texte imprimé
Dakota Gizard, Auteur |Exemplaires
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document électronique
Les lois réglementent les rapports entre les gens. Comment sont élaborées ces lois ? Où les consulter ?Exemplaires
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document électronique
Assemblée nationale 2003Présentation générale du Parlement des enfants à l'Assemblée Nationale, qui depuis 1994 réunit 577 élèves de CM2 élus par leurs camarades de classe. La préparation du Parlement des enfants (rédaction d'une proposition de loi avec un représentant[...]Exemplaires
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Article : texte imprimé
Explication de ce qu'est un trophée de chasse.Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité PER documentaire CDI 006537 Disponible ![]()
Article : texte imprimé
Catherine Ganet, Auteur |Exemplaires
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document électronique
Assemblée nationale 2003Présentation du système de création d'une nouvelle loi en France. L'initiative des lois. La procédure d'adoption : une succession de lectures nommée navette parlementaire. Le recours à une procédure de conciliation : la commission mixte paritair[...]Exemplaires
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Article : texte imprimé
Nathalie Michel, Auteur ; Laure Bonnefoi-Calmels, Concepteur ; Jacques Azam, Illustrateur |La rédaction d'1Jour 1Actu explique le nouveau règlement mis en place par les pays de l'Union européenne afin de lutter contre la déforestation.Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité PER documentaire CDI 006274 Disponible ![]()
document électronique
Direction de linformation légale et administrative, Auteur | Direction de la Documentation française | 2010Définition de la loi selon la Constitution de 1958, qui devient contestable, mais qui reste la base de notre édifice juridique.Exemplaires
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Article : texte imprimé
A l'occasion de la nouvelle loi sur l'obligation des communes de proposer à leurs habitants des solutions pour trier leurs déchets alimentaires, retour sur les objectifs et avantages du compost.Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité PER documentaire CDI 006529 Disponible